Mentions Légales & Agréments Officiels

1. Identification de l'Éditeur du Portail

Le présent site internet est édité par l'association SOCIETE DE PECHE BETHONCOURT, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

• • Siège social : 5 RUE LEON CONTEJEAN, 25200 BETHONCOURT, France
• • Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W252001344
• • Numéro SIREN : 988 295 770
• • Code NAF / APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
• • Courriel de contact : benenhrb@gmail.com
• • Téléphone : +33 (0)4 56 72 82 6
• • Directeur de la publication : M. Bernard Nenhrb, en sa qualité de Président de l'association

2. Absence Totale d'Activité Lucrative

Ce site remplit une mission exclusive d'information civique et d'intérêt général sur la protection de la faune aquatique, des berges et des zones humides de l'Étang du Ruderop. Aucune transaction marchande, vente en ligne, souscription payante ou bannière publicitaire n'est proposée sur cette plateforme.

3. Hébergement du Site Web

Le portail est hébergé sur des infrastructures d'hébergement sécurisées conformes aux normes européennes de protection des données.

4. Propriété Intellectuelle et Crédits Photographiques

Les textes originaux, procès-verbaux et comptes rendus sont la propriété morale de la SOCIETE DE PECHE BETHONCOURT. Les photographies illustrant la faune, la flore et les activités bénévoles sont issues des archives de nos membres ou de licences libres d'utilisation civique (Pexels / Unsplash).